Mentions légales et politique de confidentialité DMN WEB ; qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.dmnweb.fr.
Agence internet DMN WEB affilié SOWINK

Ce site est propriété de DMN WEB affilié sowink / EIRL DMN WEB Damien Charpin
Ce site a été créé par : DMN WEB affilié sowink / Damien Charpin
Ce site est maintenu par : DMN WEB affilié sowink
Ce site est hébergé par : Gandi SAS 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris

Droit applicable

Le site Internet www.dmnweb.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français. DMN WEB affilié sowink se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles

La consultation du site www.dmnweb.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. La société DMN WEB affilié sowink s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.dmnweb.fr sont destinées à l’usage de DMN WEB affilié sowink. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de DMN WEB affilié sowink. Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (“newsletter”) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers. Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à DMN WEB affilié sowink et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de DMN WEB affilié sowink ont accès aux données.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.dmnweb.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de DMN WEB affilié sowink. Néanmoins, DMN WEB affilié sowink doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, DMN WEB affilié sowink n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.dmnweb.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

DMN WEB affilié sowink avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de DMN WEB affilié sowink ou de tiers ayant autorisé DMN WEB affilié sowink à les exploiter. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de DMN WEB affilié sowink, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de DMN WEB affilié sowink ou de tiers ayant autorisé DMN WEB affilié sowink à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, DMN WEB affilié sowink peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Principalement dans les Hautes-Alpes 05 (Embrun, Gap, Briançon, Chorges, Savines Le Lac, Vars, Risoul, Le Queyras, Abries, Molines en Queyras, St Véran, Ristolas, Arvieux, Château ville Vieille, Brunissard, Ceillac, Aiguilles, Montgenèvre, Serre Chevalier, La Grave, La Clarée, Tallard, Veynes… Mais aussi dans les Alpes de Haute-Provence 04 Barcelonnette, Sisteron, Manosque, Castellane, Digne les Bains, Le Verdon, L’Ubaye, Le Lauzet, La Brillane, Oraison, Montfort… Services également possible dans les Bouches du Rhône. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.dmnweb.fr sous votre seule et entière responsabilité. DMN WEB affilié sowink ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

DMN WEB affilié sowink se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous pNous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées, pages visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion.
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
– citation explicite du site www.dmnweb.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.

Informations de contact

Pour toutes questions ou réclamations merci de nous contacter :

DMN WEB affilié sowink

EIRL DMN WEB Damien Charpin

9 rue Victor Maurel 05200 Embrun
RCS Gap
Siren : 880 715 180
Siret : 880 715 180 00019
N° TVA intracommunautaire : FR91880715180
Assurance RC PRO HISCOX : n° HSXPM310022218

Damien Charpin

06 37 63 35 79

damien@dmnweb.fr

bouton-retour-vers-le-haut-du-site-dmnweb